Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

À PROPOS
Association A PROPOS

Numéro de dépôt :
3249065
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
À PROPOS de A PROPOS

Présentation de la marque À PROPOS

Déposée le 30 septembre 2003 par l'association loi 1901 A PROPOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « À PROPOS »

Le déposant est l'association loi 1901 A PROPOS domicilié(e) 104 Rue des Glacis DOUAI 59500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MAETZ Bruno domicilié(e) 104 Rue des glaces DOUAI 59500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

A PROPOS a également déposé les autres marques suivantes : La ville DES OUI M commun'action à propos , A PROPOS , A PROPOS TRADUCTION INTERPRETATION , A PROPOS


Association A PROPOS - 104 Rue des Glacis DOUAI 59500 - France


Mr MAETZ Bruno - 104 Rue des glaces DOUAI 59500 - France


Inscription le 5 mai 2004 - Rejet total n°391814 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

* Appareils et instruments scientifique à but medical et paramedical. * Jeux, jouets, à but educatif avec un caractère ludique. * gestion de fichier informatique, relation publique, reproduction de documents, organisation d'exposition à buts commerciaux. * Education, formation, publication de livres ou textes, production de film. * Evaluation, estimation, recherche dans le domaine scientifique, en particulier le langage, la communication.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.